| |
Termes d'utilisation / Vie Privée |
| |
Les termes d'utilisation et le règlement sont ci-dessous. Merci de prendre un peu de votre temps pour lire ce que nous attendons de nos membres et comment nous nous appliquons à respecter votre vie privée.
|
 |
|
|
| |
Vie Privée
Politique en matière de protection de la vie privée
Nous chez Quadrichromie.fr, avons créé cette politique en matière de protection de la vie privée pour démontrer notre engagement ferme à protéger vos informations personnelles et à vous informer au sujet de la façon dont nous les manipulons. Cette politique en matière de protection de la vie privée s'applique seulement aux transactions et aux activités dans lesquelles vous vous engagez, et les données recueillies, sur le site Web de Quadrichromie.fr.Nous nous réservons le droit de modifier cette politique à tout moment, vous en serez tenu informé par l'intermédiaire du site. Cette politique en matière de protection de la vie privée a été pour la dernière fois mise à jour en Août 2008. Chaque fois que vous visitez ce site, vous acceptez les pratiques décrites dans cette politique en matière de protection de la vie privée.
Votre adresse IP
Comme la plupart des sites Web de commerce électronique, chaque fois que vous visitez ce site, nous collectons automatiquement votre adresse IP et la page Web par laquelle vous êtes venu, Afin d'établir des statistiques internes sur la fréquentation du site.
Cookies
Nous employons également des Cookies pour sauvegarder votre mot de passe afin vous que n'ayez pas à le ressaisir à chaque visite. Si vous souhaitez désactiver ces Cookies, vous ne pourrez pas avoir accès à certaines pages du site.
Informations personnelles
Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous possédez un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour modifier ces informations, le plus simple est de vous connecter dans votre Bureau et de procéder en ligne à toutes modifications.
Si vous avez perdu vos identifiant et mot de passe, vous pouvez les demander sur la page d'accueil rubrique "mot de passe perdu"
L'internaute est avisé que quadrichromie.fr fournira tous renseignements permettant ou facilitant son identification s'il s'est rendu coupable d'une infraction à la législation ou d'une atteinte aux droits d'un tiers et uniquement sur requête émanant d'une autorité légitime (juridiction, autorité administrative, services de police...) et si ceux-ci sont encore en sa possession.
Si vous avez des questions ou soucis concernant cette politique en matière de protection de la vie privée, vous pouvez nous contacter à contact@quadrichromie.fr
Termes d'utilisation
Limites d'accord d'utilisation
En vous enregistrant en tant que membre (« membre ») sur le site Web de Quadrichromie.fr (le « site Web ») vous acceptez d'être lié par ces limites d'utilisation (cet « accord »). Si vous souhaitez devenir un membre et communiquer avec d'autres membres et utiliser le service de Quadrichromie.fr (le « service »), lisez ces limites d'utilisation et cliquez la case "j'ai lu et j'accepte les termes d'utilisation" de la page d'enregistrement. Cet accord a visé les limites légalement obligatoires de votre utilisation du site Web et de votre adhésion dans le service et peut être modifié par Quadrichromie.fr à tout moment. De telles modifications seront signalées par Quadrichromie.fr sur le site Web.
Acceptabilité
Vous devez avoir treize ans ou plus pour s'enregistrer en tant que membre de Quadrichromie.fr et employer le site Web. En vous inscrivant sur le site Web, vous justifiez que vous avez le droit, l'autorité, et la capacité de conclure cet accord et de se conformer à tous les termes et conditions générales.Quadrichromie.fr se réserve le droit de supprimer un compte sans justification à donner, aucune indemnité ne pourra lui être réclamée.
Utilisation des données du site
Le site Web est pour l'usage personnel des différents membres. L'appropriation des données non autorisées du site Web, y compris le fait de rassembler des noms d'utilisateur et/ou des émail adresse des membres par électronique ou d'autres moyens afin d'envoyer des émails seront sanctionnés, et l'action judiciaire appropriée sera prise. Vous ne pouvez pas copier, modifier, éditer, transmettre, distribuer, exécuter, montrer, ou vendre des données issues de nos membres.
Droits de la propriété dans le contenu sur Quadrichromie
Quadrichromie.fr respecte tous les droits de la propriété dans le site Web et le service. Vous acceptez que vos données puissent être utilisées par quadrichromie.fr pour assurer sa promotion sur le web, radio, journaux, revues, publicité, télévision, cinéma ou tout moyen de diffusion.
Contenu signalé comme abus
Vous acceptez que Quadrichromie.fr passe en revue et supprime tous les contenus, photos ou profils (collectivement, « contenu »), messages et autres de Quadrichromie.fr qui lui auraient été signalés comme abus par ses membres. Quadrichromie.fr est modéré a posteriori.et ne peut, en aucun cas, être considéré comme l'éditeur de vos données, nous ne faisons qu'héberger les signaux, écrits, images, sons, messages de toute nature fournis par nos membres au sens de la loi (art. 6.I.2 de la LCEN).Vous êtes responsable du contenu que vous éditez ,affichez ou communiquez à d'autres membres.
Copyright
Vous ne pouvez signaler, distribuer, ou reproduire de quelque façon aucun matériel garanti par les droits d'auteur, marques déposées, ou toute autre information de propriété industrielle sans obtenir le consentement écrit antérieur du propriétaire de tels droits de la propriété. Si vous croyez que votre travail a été copié et signalé au service d'une manière qui constitue la violation des droits d'auteur, fournissez nous l'information suivante : une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire du copyright ; une description du travail garanti par les droits d'auteur que vous estimez avoir été violée ; une description où le matériel que vous réclamez est situé sur le site Web ; votre adresse, numéro de téléphone, et adresse email ; un rapport écrit de vous que vous avez une croyance de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le propriétaire du copyright, son agent, ou la loi, une déclaration sur l'honneur que vous êtes le propriétaire du copyright ou êtes autorisé à agir au nom du propriétaire du copyright.
Conflits de membre .
Vous êtes seul responsable de vos interactions avec d'autres membres de Quadrichromie.fr. Quadrichromie.fr n'a aucune obligation de surveiller des conflits entre vous et d'autres membres.
Indemnité .
Vous acceptez de garantir et tenir Quadrichromie.fr, ses filiales, dirigeants, agents, et d'autres associés et employés en dehors de toute responsabilité, réclamation, ou demande, y compris sur des honoraires faits par n'importe quel tiers dû à ou provenant de votre utilisation du service en violation de cet accord et/ou surgissant d'une infraction de cet accord et/ou de n'importe quelle infraction de vos représentations et garanties déterminées ci-dessus.
Attribution de juridiction
Tous les différends entre les parties ne pouvant donner lieu à un règlement à l'amiable seront soumis à la juridiction du Tribunal de Commerce de Saint Etienne, France dans le ressort duquel se trouve le siège du site quadrichromie.fr.
Autre .
Cet accord, admis lors de l'utilisation du site Web contient l'accord entier entre vous et Quadrichromie.fr concernant l'utilisation du site Web et/ou du service. Si n'importe quelle disposition de cet accord était jugée inadmissible, le reste de cet accord continuerait entièrement la force et l'effet.
Veuillez nous contacter avec toutes les questions concernant cet accord sur contatc@quadrichromie.fr
|
|
|
| |
|
|
|
Très bientôt Anglais 
